fr
fr de
Actualités

Mentions
légales

AccueilMentions légales

Représentant légal : Helvetia Environnement SA

HR-Nr.: CH-660.1.877.005-1
Direction: Vincent Chapel, Président, Administrateur délégué
 
 

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l’adresse postale ci-dessous ou par mail :

Helvetia Environnement SA
Avenue Industrielle 14
CP 1121 -1227 Carouge
GENEVE
Tél : 022 306 49 10
Fax : 022 306 49 11
info@helvetia-environnement.ch

Le site Internet est développé et hébergé par :

BOONDOOA Créations
3 Avenue du Pré-Félin
74940 ANNECY LE VIEUX
BOONDOOA Créations

Informations

  • Helvetia Environnement SA vous remercie de votre visite sur notre site Internet et de votre intérêt pour nos produits et prestations de service. Sur certaines pages, il vous sera demandé d’indiquer certaines données personnelles. Vous êtes libre de ne pas répondre. Toutes les données personnelles recueillies ne sont enregistrées, traitées et éventuellement transmises qu’à des fins de suivi individuel, de transmission d’informations sur nos produits ou nos prestations de services, ou de soumission d’offres. Helvetia Environnement SA vous garantit que vos données seront traitées en toute confidentialité selon les dispositions légales en vigueur concernant la protection des données. Nous attirons votre attention sur le fait qu’il n’existe aucun droit légitime concernant l’utilisation des services gratuits proposés par nos soins. Nous déclinons toute responsabilité quant à un éventuel mauvais fonctionnement du système. D’autre part, toute responsabilité d’Helvetia Environnement SA en cas d’indisponibilité ou d’interruption des services proposés gratuitement par nos soins est exclue.

    Protection des données : 

    Sur ce site Internet, les données sont recueillies et enregistrées avec les technologies de la société Boondooa Créations à des fins de marketing et d’optimisation. A partir de ces données, des profils d’utilisation peuvent être créés sous un pseudonyme. Dans ce but, des cookies peuvent être utilisés. Les cookies sont des petits fichiers de textes enregistrés localement dans la mémoire tampon du navigateur Internet du visiteur. Les cookies permettent la reconnaissance ultérieure du navigateur Internet. Sans l’accord explicite de la personne concernée, les données recueillies avec les technologies Boondooa Créations ne sont pas utilisées afin d’identifier personnellement le visiteur de ce site Internet, et ne sont pas rapprochées des données relatives au porteur du pseudonyme. Il est à tout moment possible de s’opposer, avec effet pour l’avenir, au recueil et à l’enregistrement des données.

    Dissociation vis à vis d’autres liens :

    Helvetia Environnement SA décline toute responsabilité envers le contenu des sites Internet de tiers pouvant être consultés par le biais de liens hypertextes, dans la mesure où ils n’appartiennent pas aux entreprises du groupe. La déclaration suivante s’applique pour tous les liens – exception faite de ceux des entreprises du groupe– renvoyant vers d’autres pages Internet : Helvetia Environnement SA déclare expressément n’avoir aucune influence sur la conception ni sur le contenu des pages accessibles par le biais de liens. C’est pourquoi Helvetia Environnement SA se dissocie ici expressément de tout contenu de pages accessibles par des liens présents sur Internet, et ne s’approprie nullement ces contenus. En outre, nous déclinons toute responsabilité envers tout logiciel et tout autre outil mis à disposition et accessible par le biais de liens affichés sur ces pages. L’exploitant respectif est responsable de leur contenu.

    Droits d’auteur :

    © 2017 Helvetia Environnement SA - Tous droits réservés. Les textes, photos, graphiques, sons, animations et vidéos, ainsi que leur disposition sur www.helvetia-environnement.ch sont protégés par les droits d’auteur et par d’autres dispositions protectrices. Ni le contenu de ce site Internet, ni les noms des domaines de contenu identique appartenant à Helvetia Environnement SA ne doivent être copiés, traités, modifiés, convertis sous forme électronique ou lisible par des machines, ou rendus accessibles à des tiers, intégralement ou en partie, sans l’autorisation écrite préalable d’Helvetia Environnement SA. Certaines pages contiennent des images qui sont soumises au droit d’auteur de tiers.

    Marques commerciales :

    Sur nos pages, les marques commerciales et noms protégés ne sont généralement pas identifiés comme tels. Ils doivent cependant être considérés et traités comme tels. Sauf stipulation contraire, toutes les marques commerciales mentionnées sur nos sites Internet sont des marques déposées. Ceci s’applique en particulier aux marques, aux plaques signalétiques, aux logos d’entreprises et aux emblèmes. Si, sur nos pages Internet, nous devions enfreindre des copyrights ou droits d’auteur en vigueur, merci de nous en informer immédiatement par e-mail (objet: droits d’auteur), afin que nous puissions le cas échéant revoir notre offre dans les meilleurs délais.

    Absence de garantie :

    Ce site Internet a été conçu avec le plus grand soin. Helvetia Environnement SA ne peut garantir la justesse et l’exactitude de son contenu. Helvetia Environnement SA décline donc toute responsabilité en cas de dommages résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ce site Internet si ces derniers ne sont dus ni à une intention délictueuse vérifiable, ni à une négligence grave de la part Helvetia Environnement SA. Absence de licence de La propriété intellectuelle, les marques et droits d’auteur du site Internet d’Helvetia Environnement SA sont protégés. Ce site Internet n’accorde aucune licence d’utilisation de la propriété intellectuelle d’Helvetia Environnement SA ou de tiers. Si l’une des conditions devenait nulle en raison de la situation juridique, ceci n’aurait aucune influence sur l’existence et la validité des autres points. Vos remarques sur notre site Internet nous aident à améliorer les informations et les services que nous vous offrons.